Déposée le 9 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONATEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIONATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-04 du 28 janvier 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONATEC domicilié(e) 1050 rte de la Mer, 06410 BIOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 469 532 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIONATEC - France.
La marque BIONATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496661.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIONATEC SARL - 1050 rte de la Mer, 06410 BIOT - France - SIREN 392469532
BIONATEC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36
Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04
- Produits cosmétiques - Préparations cosmétiques pour le bain à usage non médical - Huiles essentielles - Aliments diététiques, boissons diététiques, préparations pour boissons diététiques, substances diététiques à usage médical: Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique.Préparations thérapeutiques pour le bain - Désodorisants aromatiques non intimes - Produits aromatiques destinés à désinfecter. - Préparations à base d'extraits de viande, d'extraits de fruits et d'extraits de légumes destinés à l'alimentation - Préparations à base d'extraits d'uf, de lait et de produits laitiers destinées à l'alimentation - Préparations à base d'huiles et de graisses comestibles destinées à l'alimentation gelées, confitures, compotes.Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique. - Préparations aromatiques à usage alimentaire - Préparations aromatiques pour parfumer des boissons - Préparations à bases d'épices à usage alimentaire - Préparations pour boissons à base de café, de thé, de chicorée, de chocolat - Préparations végétales remplaçant le café - Préparations àbase de céréales - Préparations à base de miel - Confiseries - Préparations à base de levures - Préparations à base de condiments.Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique. - Préparations à base de produits agricoles, horticoles, forestiers, et graines pour l'alimentation - Préparations à base de plantes et d'extraits de plantes, de fleurs et d'extraits de fleurs naturelles pour l'alimentation.Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique. - Préparations alimentaires pour les animaux.Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. - Préparations pour faire des boissons boissons de fruits, extraits de fruits, jus de fruits, essences pour la préparation des boissons Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BIONATEC"
